- certificat de naissance
- свидетельство о рождении
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Certificat De Naissance — Acte de naissance Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition … Wikipédia en Français
Certificat de naissance — Acte de naissance Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition … Wikipédia en Français
Naissance au monde — Naissance La naissance est le moment du début de la vie d un être vivant. D une manière générale, pour un animal, la naissance est considérée comme le moment où il sort du ventre de sa mère chez les mammifères, ou de l œuf chez les chez les… … Wikipédia en Français
Certificat de coutume — Le certificat de coutume est d après le glossaire du site du Ministère des affaires étrangères une « attestation d’un juriste étranger relative à l’existence, au contenu et à l’interprétation d’une loi étrangère. Lorsque, à l’occasion d’un… … Wikipédia en Français
Naissance — La naissance est le moment du début de la vie d un être vivant. D une manière générale, pour un animal, la naissance est considérée comme le moment où il sort du ventre de sa mère chez les mammifères, ou de l œuf chez les reptiles, oiseaux,… … Wikipédia en Français
Certificat Restreint de Radiotéléphoniste — Le certificat restreint de radiotéléphoniste ( CRR ) est, dans le monde [1] une habilitation que doit posséder tout utilisateur pour manoeuvrer les stations radiotéléphoniques dans les contextes de navigation maritime, fluviale ou aéronautique.… … Wikipédia en Français
Certificat D'hérédité — Le certificat d hérédité permet dans les successions les plus simples (sans bien immobilier) dévolues en ligne directe d établir la qualité d héritier et d obtenir le paiement des sommes versées par le défunt sur un livret de caisse d épargne,… … Wikipédia en Français
Certificat d'heredite — Certificat d hérédité Le certificat d hérédité permet dans les successions les plus simples (sans bien immobilier) dévolues en ligne directe d établir la qualité d héritier et d obtenir le paiement des sommes versées par le défunt sur un livret… … Wikipédia en Français
NAISSANCE (biologie et sociologie humaines) — La place de l’enfant, autrefois précisément déterminée à l’intérieur de chaque groupe humain, est devenue incertaine et souvent ambiguë avec l’urbanisation et le développement technologique. On retrouve encore néanmoins sans trop de peine, à… … Encyclopédie Universelle
Certificat De Décès — Constat de décès Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition … Wikipédia en Français
Certificat de décès — Constat de décès Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition … Wikipédia en Français